REGLEMENT INTERIEUR DE
L’ASSOCIATION HEGAL EGIN
Ce règlement
intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Hegal egin,
dont l'objet est la pratique de la gymnastique.
Il s’applique à
l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
Titre I :
Membres
Article 1er
- Composition
L'association Hegal egin est composée des membres suivants :
- membres de droits
Président, Trésorier,
Secrétaire(s), entraineur(s), moniteur(s), juges(s)]
- membres adhérents ;
Article 2 -
Cotisation
Les membres de
droits ne paient pas de cotisation.
Les membres
adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de
celle-ci est fixé chaque année par le bureau.
Le versement de la
cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association ou en
espèces.
Toute cotisation
versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de
cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès
d'un membre en cours d’année.
Article 3 -
Admission de membres nouveaux
L'association Hegal
egin accueille ses nouveaux membres au début de chaque saison Ceux-ci devront
respecter la procédure d'admission suivante : remise du bordereau
d’inscription, certificat médical autorisant la pratique de la gymnastique, du
règlement intérieur du gymnaste signé, de la cotisation de l’année.
Article 4 -
Exclusion
Selon la procédure définie à l'article 7 des statuts de l'association Hegal egin, la radiation est prononcée par le bureau, pour le non paiement de la cotisation ou pour motif grave (non-respect des règles établies, attitude portant préjudice à l'association, fautes intentionnelles),après avoir préalablement averti l’intéressé par lettre recommandée.
L’association garantie les droits de la
défense en cas de procédure disciplinaire.
Si l'exclusion est
prononcée, une procédure d'appel est autorisée auprès du bureau par lettre
recommandée et ce dans un délai de 15.jours à compter de la date de réception
de la lettre notifiant l'exclusion.
Titre II -
Fonctionnement de l'association
Article 5 - Le
bureau
Il est composé de 3
membres dont
-un président
-un trésorier
-un secrétaire
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :.
Le Bureau se réunit, au moins 3 fois par an, afin de préparer les différents événements de la saison. Il exécute les décisions de l’assemblée et traite les affaires courantes de l’association.
Le budget annuel est adopté par le bureau
directeur avant le début de l’exercice.
Article 8 -
Assemblée générale ordinaire
Conformément à
l'article 9. des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se
réunit 1 fois par an sur convocation du
bureau.
Seuls les membres à
jour de leur cotisation à la date de la convocation de l'AG sont autorisés
à participer.
Ils sont convoqués
suivant la procédure suivante : email ou courrier simple + affichage à la
salle , 15 jours avant la date prévue de
l’assemblée générale.
Le vote des résolutions s'effectue à main levée lors de la séance.
Article 9 -
Assemblée générale extraordinaire
Conformément à
l'article 13 des statuts de l'association, une assemblée générale
extraordinaire peut être convoquée en cas de demande écrite d'au moins un
tiers des membres
L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la
procédure suivante :
lettre simple, dans un délai minimum de 15 jours
Le vote se déroule selon les modalités suivantes :
bulletin secret, à la majorité
des 2/3 des membres présents ou représentés,
Les votes par
procuration ou par correspondance sont interdits.
Titre III -
Dispositions diverses
Article 10 -
Modification du règlement intérieur
Le règlement
intérieur de l’association Hegal Egin est établi et modifié par le bureau,
conformément à l'article 11 des statuts.
Le nouveau
règlement intérieur sera consultable par affichage sous un délai de 15 jours
suivant la date de la modification.